.J. LARRIEU, Professeur à l'Université Toulouse I Capitule PRES, Président de l'IFR

I - PERSPECTIVES ET ESPACES DE LA RECHERCHE
Sous la présidence de M. HECQUARD-THÉRON, Directeur de l'IFR et
M.-H. MONSERIÉ-BON, Directrice du CDA, Professeurs à l'Université Toulouse I - Capitole - PRES

A - Imbrication des lieux de recherche           
L'espace national: politiques de recherche
J.-M. RODDAZ, Professeur d'histoire romaine à l'Université Michel de Montaigne - Bordeaux 3 et D. ROMAN, Professeure à l'Université de Tours, Responsable de programme à I'ANR
           
Vers une politique européenne intégrée en matière de recherche
I. HIDALGO, Allocataire-moniteur et M. VIRONNEAU-GEORGES, ATER à l'Université Toulouse 1 - Capitole - PRES

B - Confrontation du droit et de la recherche
Qu'en est-il du droit de la recherche médicale ?
S. PARICARD, Maître de Conférences, CUFR, Albi

II - DROITS ET DEVOIRS DU CHERCHEUR

A - Liberté et éthique de la recherche
Les fondements constitutionnels de la liberté de la recherche
S. MOUTON, Maître de Conférences à l'Université Toulouse I Capitole - PRES

La liberté du chercheur public
C. FORTIER, Professeur à l'Université de Franche-Comté, Directeur du Centre de recherches
juridiques (CRJFC)

Ethique et déontologie du chercheur
E. VERGES, Professeur à l'Université de Grenoble, Directeur du groupe de recherche "Droit et
sciences"
Pour une recherche socialement responsable
L. RAPP, Professeur à l'Université Toulouse I - Capitole - PRES

B - Les créations salariées - statut et rémunération
Solutions françaises
Les créations salariées en droit français
J. LARRIEU, Professeur et C. GUILLOT-MINGAN (Cabinet CPI), A. MAUREI, A. SILVAIN, M. GROS, C. MAUBISSON, D. GIRARD, T. MEUNIER (doctorants) à l'Université Toulouse I - Capitole - PRES

Droit comparé
Titularité du droit d'auteur sur les écrits des chercheurs universitaires aux Etats-Unis
J. GINSBURG, Professeur Columbia University, New York (droit d'auteur, USA)

Titularité du droit d'auteur sur les écrits des chercheurs universitaires en droit allemand et au niveau international
S. Von LEWINSKI, Max Plank Institut, Munich (droit d'auteur, Europe)

Le régime juridique des inventions de salariés en Allemagne
M. KÖHLER, Cabinet Reimann, Osterrieth, Kohler, Hall, Düsseldorf (droit des brevets, Allemagne)

III - RISQUES DE LA RECHERCHE           
Sous la présidence d'I. DE LAMBERTERIE, Directeur Scientifique Département SHS, CNRS           

A - Questionnements classiques, réponses singulières ?
Appréhender le risque
Les lanceurs d'alerte en matière sanitaire et environnementale
P. BLIN-FRANCHOMME, Maître de Conférences à l'Université Toulouse 1 - Capitole - PRES

Encadrer le risque
L'influence des sciences sur le droit de la responsabilité civile professionnelle : l'exemple de la normalisation
L. MAZEAU, Allocataire-moniteur à l'Université Toulouse I - Capitole - PRES

Protéger du risque           
Protection de la santé et expansion des obligations de sécurité           
I.DESEARATS, Maître de Conférences à l'Université Toulouse I - Capitole - PRES

B - Nouvelles technologies, nouveaux risques, nouvelles règles ?
Quelques réflexions préalables en guise de présentation
I. POIROT-MAZERES, Professeur à l'Université Toulouse 1 - Capitole - PRES, Directrice du Centre de Recherches en Droit de la Santé Publique

La tentation de l'évasion : Le cas de la recherche sur les ogm
C. HERMON, Maître de Conférences à l'Université Toulouse 1 - Capitole - PRES

Les incertitudes scientifiques et la protection de la santé des travailleurs
S. DESMOULIN, Chargée de recherche CNRS, CRDST Université Paris Jet G. CANSELIER, Docteur en droit, CRDST Université Paris I

Risques et responsabilité sociale de la recherche en nanosciences et nanotechnologies
S. LACOUR, Chargée de recherché, CNRS - CECOJI

IV - VALORISATION DES RESULTATS
Sous la présidence de J. TKACZUK, Conseiller Régional, Président de la Commission Recherche, transferts de technologie, Enseignement Supérieur

A - L'accompagnement
La valorisation de la recherche aux Etats-Unis - l'exemple du Cluster de Boston
M. POUSSIN, Avocat à la Cour, Toulouse     

Droit de la concurrence : contraintes et opportunités
S. PERUZZETO et G. JAZOTTES, Professeurs à l'Université Toulouse 1 - Capitole - PRES

B - Les structures
Les fondations créées par les Universités
M.-H. MONSÈRIÉ-BON, F. MACORIG-VENEER, Professeurs à l'Université Toulouse 1 - Capitole - PRES et A. de BISSY, Professeur à l'Université de Poitiers

C - Les formes de valorisation
Les contrats de valorisation du CNES - contrats à titre onéreux
A. MOGNETTI, Service juridique du CNES     

La valorisation du chercheur universitaire
J.-P. MARTY, Professeur à l'Université Toulouse 1 - Capitole - PRES