Préface
Hélène Simonian-Gineste Partie I : CONTINUITé ET TEMPS La continuité entre
aeternitas et
tempus François Saint-Bonnet Approche généalogique de l’idée d’intangibilité de la protohistoire de l’antiquité
Philippe SégurTitre 1- ruptures et évolutions face aux permanences institutionnelles et conceptuellesLa remarquable continuité d’une juridiction d’ancien régime : les prud’hommes pêcheurs en méditerranée
Bernadette Pierchon-BedryLa perennité des offices entre pérennité et suppression : ballade au-delà du miroir
Danièle Anex-Cabanis Droit colonial-droit des pays indépendants : continuité, discontinuité
André Cabanis et
Adrien BlazyLa permanence des mécanismes fiscaux à l’épreuve des évolutions dans le domaine économique et social
Arnaud de BissyLa disparition du principe de l’unité du patrimoine : fantasme ou réalité ?
Nicolas Mathé La crise du droit administratif : entre discontinuité et continuité
Marie-Pierre CauchardTitre 2 - Disparitioin, alternance et changements de régime politique : entre perpétuation et transitionLa continuation de la personne du défunt : principe général du droit français des successions ?
Marc Nicod L’inévitable continuité de la dette publique
Vincent Dussart La continuité de l’exploitation à l’épreuve des opérations de restructuration : enjeux et impacts fiscaux
Ndéyé Binty DiopContinuité de l’exploitant : quand la fiscalité se pare de neutralité
Rachel GarciaL’impossible retour au statu quo ante ? ou l’aménagement par le droit de la rétroactivité de l’annulation
Alexandra Mendoza-CaminadeLa contituité des structures juridiques, principe général de droit de l’Union européenne
Alexis Le Quinio La (dis)continuité du droit constitutionnel
Stéphane Baumont Plaidoyer pour la continuité de l’alternance démocratique au Sénégal
Alassane DiaLe juge constitutionnel face au défi de la continuité démocratique en Afrique noire francophone
Mamadou SénePartie II : CONTINUITé ET ESPACE (S)Titre 1 - La continuité polymorphe de l’espace du procèsLa continuité de la juridiction en droit international
Baptiste TranchantHercule sur l’Olympe, ou comment Ronald Dworkin pense la continuité en droit
Anne-Marie O’Connell La continuité de la jurisprudence de la Cour internationale de justice
Pierre-Marie Martin L’impartialité devant le Conseil d’état : la continuité d’une jurisprudence liée à l’office du juge du concret
Hiam Mouannès Les contrôles de constitutionnalité à la française : les raisons d’une continuité
Stéphane MoutonL’instance en droit de la famille : les dangers d’une continuité artificielle
Michel Attal Titre 2 - La continuité des sphères d’intérêts, des espaces normatifsLes conflits d’intérêts en droit pénal ... ou l’avenir du délit de prise illégale d’intérêts (art. 432-12C.pen.)
Marc SegondsLa discontinuité normative : variations sur la norme étatique dans le monde de l’entreprise
Fleur Laronze Iinstitutions pénitentiaires et civiles : le nécessaire aménagement de la continuité juridique
Julia SchmitzLa continuité, outil efficace du droit fiscal international ?
Grégoire Loustalet Les assauts au principe de la continuité du couple “état-territoire”
Saïd Hamdouni La continuité urbaine saisie par le droit
Jérôme Francès-Lagarrigue Continuité et aménagement du territoire
Michèle Boubay-pagès Continuité et cohésion territoriales dans l’Union Européenne
Anne-Marie OlivaContinuité juridique et innovation juridique
Jacques Viguier Rapport de synthèse
Hélène Simonian-Gineste