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Equipes de Recherche

L'Institut Fédératif de Recherche regroupe 7 équipes ayant chacune plusieurs axes de recherche



Centre de Droit des Affaires


  • Les aspects contemporains du cautionnement.
  • L'évolution de la cession d'entreprise.
  • L'entreprise face à l'impayé.
  • Le risque industriel.
  • Les aspects contemporains du droit de distribution et de la concurrence.
  • La morale et le droit des affaires.
  • Le statut du chef d'entreprise.
  • Le contrat électronique.
  • Les brevets pharmaceutiques et l'innovation.
  • La loi de sauvegarde des entreprises en difficulté.
  • L'entreprise au regard des enjeux de développement durable : la Responsabilité sociale de l'entreprise, la responsabilité environnementale, l'entreprise sociale et solidaire.
CDA  (EA 780)

Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques


  • Histoire de l'enseignement du droit et de la science juridique.
  • Histoire de la justice.
  • Droit - Religion - Economie - Finance.
CTHDIP (EA 789)

Institut de Droit Privé


  • Droit civil : droit des personnes et de la famille, droit des obligations, droit patrimonial.
  • Droit pénal.
  • Droit judiciaire.
  • Droit des activités professionnelles.
IDP  (EA 1920)

Institut du Droit de l'Espace, des Territoires et de la Communication


  • Axe « Espace(s) » - Nouvelles frontières, nouveaux marchés, nouvelles opportunités
  • Axe « Territoire(s) » - Nouveaux défis, nouvelles géographies, nouvelles gouvernances
  • Axe « Culture(s) » - Nouveaux objets, nouvelles industries, nouvelles règles
  • Axe « Communication(s) » - Nouvelles technologies, nouveaux contenus, nouveaux acteurs
IDETCOM (EA 785)

Institut des Etudes Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement


  • Urbanisme et aménagement du territoire.
  • Droit immobilier : construction, copropriété, baux d'habitation et commercial.
  • Droit de l'environnement.
  • Propriété.
IEJUC (EA 1919)

Institut Maurice Hauriou


  • Puissance publique et droits fondamentaux.
  • Droit(s) et justice(s).
  • Droit patrimonial public.
  • Droit de la santé et nouvelles technologies.
IMH (EA 4657)

Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé


  • Droit de l'Union européenne.
  • Droit international privé.
  • Droit international public.
  • Droit de la concurrence.
  • Droit comparé.
  • Droit pénal européen.
  • Droit fiscal.
  • Droit des finances publiques et politiques budgétaires nationales et européennes.
IRDEIC (EA 4211)


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