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PRÉFACE
INTRODUCTION
PARTIE 1 - LE TRAVAIL SAISI PAR LE DROIT
Titre 1- Une notion insuffisamment définie bien que d’usage courant
Chapitre 1- Les approches du travail et leurs incidences
Section 1- Les approches philosophique et sociologique
§1 - Le travail appréhendé dans ses dimensions sociale et anthropologique
I - Une activité fondamentalement humaine
A - La transformation de la nature : le travail de l’Esprit
B - Une activité créatrice pour l’Homme
C - Analogies entre activités de travail et de langage
1- Des traits communs
2- Des activités anthropologiques
II - Une activité intemporellement humaine : la recherche d’un dénominateur commun au travail
A - Une activité inchangée en son fond mais mouvante dans ses formes
1- Invention du travail salarié et naturalité de l’activité de travail
2- Des fonctions communément identifiables ?
B - Le « travail » dans les sociétés « primitives » : travail et don
1- Les activités de production insérées dans un système de dons contractuels
2- Le travail « moderne » en germes ?
§2 - Influences sur la représentation juridique du travail
I - Le travail entrevu comme un « droit » et une « liberté » de la personne
II - Le travail saisi dans sa dimension collective
A - Le devoir de travailler pour soi et pour les autres
B - Le droit à l’intégration sociale par le travail
Section 2- L’approche économique
§1 - Le travail appréhendé comme catégorie historique et marchande
I - Une invention historiquement datée : le travail réduit à une période de l’Histoire
A - Une invention concomitante à la naissance des sociétés industrielles
B - L’hypothèse de sociétés sans travail : l’impossible identification d’un dénominateur commun au travail
II - Le travail associé à une activité marchande
A - La construction du concept de « travail abstrait »
1- Le travail entrevu comme le moyen de fonder l’échange
2- Le travail traité comme un objet d’échange : le « travail marchandise »
B - Évolutions économiques convergentes
1- Le « travail rationnel »
2- Définition du travail donnée par la statistique
§2 - Concordances avec la représentation juridique du travail
I - Abstraction et marchandisation juridiques du travail
A - Un mouvement amorcé par le droit civil
1- L’insertion du travail dans le mécanisme contractuel
2- L’alignement du louage de services sur celui des choses : l’assimilation du travail à une chose
B - Prise de distance partielle par le droit du travail
II - Travail et temps
A - Mesure du travail par le temps : finalités économiques
B - Mesure du travail par le temps : finalités protectrices ?
Conclusion chapitre premier
Chapitre 2- Les frontières du travail dans la sphère juridique
Section 1- Les formes de travail juridiquement définies
§1 - La notion de travail salarié
I - Le lien de subordination : élément de définition du contrat de travail
A - La notion de subordination juridique
1- L’observation des faits : l’identification d’un état de subordination
2- Une notion possédant des contours extensibles
3- Un lien de subordination en théorie strictement juridique
B - L’effacement du lien de subordination
1- Les nouvelles formes d’organisation du travail salarié
2- La conception légale
II - La finalité désintéressée : critère d’exclusion du salariat
A - Le travail en communauté
1- Dans une communauté de réinsertion
2- Au sein d’une communauté religieuse
B - Le travail non lucratif
1- Le travail gratuit associatif
2- Le travail carcéral
3- Le travail de formation
4- Le travail de la personne élue
§2 - La notion de travail indépendant
I - Un travail non salarié
II - La recherche d’une définition « autonome » du travail indépendant
A - Au-delà des professions incluses dans son champ
B - Au-delà d’une définition par la négative : les critères du travail indépendant
§3 - L’entraide
I - L’entraide familiale
II - L’entraide entre agriculteurs
Section 2- La notion « générale » de travail : des contours plus incertains
§1 - En droit interne : une notion associée à l’activité professionnelle et à certaines formes de travail non rémunérées
I - Le travail souvent synonyme d’activité professionnelle
A - Une assimilation légale
1- Une activité accomplie en vue d’obtenir une rémunération
2- Une activité encadrée par le droit et garantissant l’accès à un certain nombre de protections
B - Une assimilation jurisprudentielle
II - Le travail parfois distingué de l’activité professionnelle
A - Contrat de travail et activité non professionnelle : le « jeu - travail »
1- L’absence d’activité professionnelle
2- L’existence d’un travail
B - Une notion embrassant certaines formes de travail non rémunérées
§2 - En droit communautaire : la notion de travail diluée dans celle de travailleur
I - Une notion déduite de celle de travailleur
A - La notion de travailleur en droit communautaire
1- Une personne insérée dans une relation de « travail »
2- Une personne qui n’est plus en relation de travail
B - Le travailleur non salarié
C - Pistes pour une définition de la notion de travail en droit communautaire
1- Une notion regroupant des activités de natures diverses
2- Une activité rémunérée (le plus souvent salariée) mais non nécessairement professionnelle
3- Une notion synonyme d’activité économique ou lucrative
II - La notion de travail à la lumière de celle d’assuré social
A - La protection sociale attribuée par l’exercice d’un travail
1- L’exercice passé ou actuel d’une activité salariée ou assimilée
2- L’exercice d’une activité professionnelle salariée ou indépendante
B - La protection sociale rattachée à la personne du travailleur
1- Du « travailleur migrant » au travailleur qui se déplace pour un motif personnel non lié à son travail
2- La personne protégée hors activité professionnelle
§3 - En droit international : le « travail décent »
I - Le travail créateur de droits pour la personne
II - Une vision juridique renouvelée des frontières du travail
Conclusion chapitre second
Conclusion titre 1
Titre 2- Une notion à repenser au-delà du travail salarié et indépendant
Chapitre 1 - L’exploration de notions voisines liées au travail
Section 1. Les notions pouvant participer de la définition du travail
§1 - L’activité
I - Les caractéristiques de la notion d’« activité »
A - Une notion vaste
B - Une notion « neutre »
C - Une notion présentant des attraits d’un point de vue juridique
II - Éléments de distinction entre le travail et les autres activités
A - Les critères de nature économique
B - Les critères de nature juridique
1 - L’inscription du travail dans un lien de droit
2 - L’association plus systématique de la notion de travail à celle de statut
C - Le travailleur et l’actif
III - « Inactivité » et travail
A - Les temps d’inaction
B - Le travail « sans tâches »
C - Le travail impliquant une obligation d’immobilité
§2 - L’occupation
I - La notion d’occupation
II - Relations avec la notion de travail
A - Le « non-travail »
B - Le travail comme occupation ?
C - Travail et loisir
§3 - La tâche et la mission
§4 - Le métier
I - Le métier exercé concomitamment au travail
II - Le métier en suspens en l’absence de travail
III - Le métier absent du travail
Section 2- Les notions juridiquement confondues avec le travail : correspondances et distances
§1 - L’activité professionnelle
I - Les critères d’identification
A - Une activité
B - Une activité accomplie dans une finalité rémunératrice
1- En vue de se procurer des ressources nécessaires à son existence
2- Une prestation de travail exercée à titre principal et de manière habituelle
II - Réflexions autour de ces critères
A - L’ambiguïté du terme « lucratif »
B - L’activité professionnelle non rémunérée ?
1- L’absence de contrepartie monétaire
2- De l’activité indemnisée à l’activité intéressée ?
III - Distinctions entre travail et activité professionnelle
§2 - L’emploi
I - Les contours de la notion d’emploi
A - Une même notion pour des réalités diverses
1- L’émergence de la notion d’emploi
2- Emploi salarié et indépendant
3- De l’emploi typique à l’emploi atypique
B - La notion d’emploi liée à celle de statut
1- Le statut professionnel : contrepartie directe
2- Le statut social : contrepartie indirecte
II - Travail et emploi
A - Des notions proches
B - Des notions à distinguer
1- L’emploi synonyme de travail « continu »
2- Des champs d’application différents
Conclusion chapitre premier
Chapitre 2- L’élaboration nécessaire d’une définition juridique du travail
Section 1- Les éléments communs uniformément identifiables au-delà de la forme prise par le travail
§1 - Le lien d’obligation
I - Un élément d’identification strictement entendu en droit positif
II - La nécessité de retenir une conception plus large du « lien d’obligation »
A - Précisions relatives à la notion d’obligation
B - Contrepartie et contreprestation
II - La contrepartie dans le travail gratuit
A - L’existence d’une contrepartie dans le travail gratuit
B - Une conception nécessairement plus large de la notion de contrepartie
1- La contrepartie détachée de la contreprestation
2- La contrepartie associée au « retour » induit par l’échange
Conclusion chapitre second : Essai d’une définition juridique du travail
Conclusion titre second
Conclusion première partie
PARTIE 2. LES TRAVAILLEURS PROTÉGÉS PAR LE DROIT
Titre 1- Les régimes juridiques résultant de l’exercice d’un travail
Chapitre 1- Tout travail mérite-t-il statut ?
Section 1- Travail et statut : un lien irrégulièrement tissé
§1 - Un lien plus significatif entre statut et emploi
I - La notion de statut
II - Le droit comme instrument indispensable de médiation entretravail et statut
A - La stabilité du lien entre le travail reconnu par le droit et l’accès
à un statut professionnel
B - La fragilité du lien entre travail non reconnu par le droit
et statut
1- Le travail (presque) « invisible » pour le droit social
2- Le travail juridiquement encadré mais non qualifié comme
tel par le droit
§2 - Fonctions du statut
I - L’accès aux protections et aux sécurités par le travail
A - Travail et propriété privée
1- Le travail : moyen d’accéder à la propriété
2- Le travail : substitut de la propriété privée
B - Travail et propriété sociale
II - Reconnaissance et valorisation de la personne du travailleur
III - Le statut vecteur d’identité collective
§3 - Notions voisines : la « condition » et « l’état »
I - La « condition »
II - L’ « état »
Section 2- L’opportunité d’un statut juridique pour certaines
formes de travail
§1 - Le travail gratuit associatif
I - Le volontariat : un statut « kaléidoscope »
II - Le travail bénévole : un statut à construire
A - L’état du droit positif
1- Définition du bénévolat
2- Le travail bénévole timidement pris en compte par
le droit social
3- Le bénévolat considéré par le droit civil
B - Vers la construction d’un véritable statut pour le travail bénévole ?
1- Les réserves relatives à la construction d’un statut du travail bénévole
2- Une construction nécessaire
§2 - Le travail du conjoint au foyer
I - Une protection fondée sur le travail d’autrui
A - Une protection « par ricochet » : le mécanisme des droits dérivés
1- Les prestations en nature de l’assurance maladie/maternité
2- L’assurance vieillesse : la pension de réversion
B - Une protection dépendante du lien matrimonial
II - Des droits sociaux attribués en raison du travail accompli par le conjoint au bénéfice du foyer
A - Le parent au foyer : l’émergence progressive de droits propres
1- En matière de Sécurité sociale : l’existence de droits individualisés
2 - En droit du travail : un droit à « l’activité parentale »
B - Le conjoint exerçant une activité non rémunérée au sein de l’entreprise familiale : le statut de conjoint collaborateur
C - Le « travailleur au foyer » : vers la création d’un statut autonome ?
1- Des droits sociaux adaptés
2- Des droits sociaux autonomes
Conclusion chapitre premier
Chapitre 2- Les critères déclenchant l’application d’un statut
Section 1- Les critères retenus par le droit positif
§1 - Critères en présence d’une activité professionnelle rémunérée
I - L’application du statut salarial
A - Le bénéfice du statut salarial déclenché par la conclusion d’un contrat de travail
1- La reconnaissance par le droit du travail d’une relation contractuelle inégalitaire
2- Le statut salarial : compensation de la situation de subordination juridique
B - L’application déterminée par la loi
1- L’application du statut salarial en raison d’une situation de dépendance économique
2- Des motifs à préciser s’agissant du portage salarial
II - L’application des statuts de la Fonction publique
A - Le travail au service du public : critère déclenchant l’application d’un statut
B - Le travail au service du public : critère justifiant l’application d’un statut spécifique?
§2 - Critères en l’absence d’activité rémunérée
I - Exercice d’une activité non professionnelle
A - L’activité du conjoint au foyer
B - L’activité de l’aidant familial
II - Exercice d’une « activité professionnelle » non rémunérée
Section 2- Les critères en construction
§1 - La situation de dépendance économique
I - L’identification du travailleur économiquement dépendant
A - L’intérêt d’une catégorie juridique distincte ?
B - Les frontières de la dépendance économique ou « para subordination » : entre salariat et indépendance
1- Dépendance économique et parasubordination : des notions le plus souvent synonymes
2- Parasubordination et travail juridiquement subordonné ?
C - Les critères de définition du travailleur économiquement dépendant
1- Les critères proposés par les législations européennes
2- Les critères proposés par la doctrine
II - La protection juridique du travailleur économiquement dépendant
A - L’accès à une protection juridique pour certaines professions ou contrats laissant présumer une situation de dépendance économique
1- L’extension des dispositions salariales à quelques professions et activités
2- L’application de mesures spécifiques à certains contrats professionnels
3- Une situation de dépendance économique davantage présumée que démontrée
B - Vers la construction d’un statut réglementant le travail économiquement dépendant dans son ensemble ?
1- Un statut réservé aux travailleurs juridiquement indépendants seulement
2- L’architecture d’un statut du « travail économiquement dépendant »
§2 - L’utilité sociale de l’activité
I - La prise en compte par le droit positif de l’utilité sociale de l’activité
A - Les statuts encadrant les activités de volontariat
B - L’activité bénévole et la couverture contre le risque « accident du travail/maladie professionnelle »
C - Le travail de l’aidant familial
D - Le collaborateur occasionnel ou bénévole du service public
II - Les propositions doctrinales prônant une protection juridique continue au-delà de la conclusion d’un contrat de travail
Conclusion chapitre second
Conclusion titre premier
Titre 2- La protection juridique de la personne au travail
Chapitre 1- Des statuts différenciés en voie de rapprochement
Section 1- Travailleurs salariés et indépendants
§1 - Les expressions du rapprochement
I - Des similitudes dans la manière d’accomplir son travail
A - L’autonomie de travailleurs salariés
1- Autonomie dans l’entreprise
2- Déplacement du travail au domicile du salarié
B - L’état de dépendance de travailleurs juridiquement indépendants
1- L’indépendant « dépendant »
2- L’indépendance juridiquement protégée
II. - Des droits uniformément accordés aux travailleurs : la référence aux libertés et droits fondamentaux de la personne
A - Les droits fondamentaux de la personneau travail
1- En matière de relations individuelles
2- En matière de relations collectives
B - Les droits garantis à la personneen raison de l’exercice d’un travail : le rapprochement des régimes de protection sociale
§2 - Les explications du rapprochement
I - Une prise en compte prononcée de la personne du travailleur
II - Des demandes différentes pour une finalité convergente
A - L’affirmation de la personne par un recul de la subordination
B - L’affirmation de la personne par une demande de protection juridique plus forte
Section 2- Travailleurs rémunérés et non rémunérés
§1 - Des similitudes au regard de la nature des prestations réalisées
I - Des tâches parfois identiques
II - La « professionnalisation » du travail gratuit associatif
III - Des activités aux fonctions analogues malgré l’absence de rémunération
§2 - Des correspondances dans la condition juridique des travailleurs rémunérés et non rémunérés
I - La perception d’une contrepartie monétaire assurant au travailleur des conditions de vie décentes
II - Des liens de subordination
III - Droits et protections analogues
Conclusion chapitre 1
Chapitre 2- Un régime juridique unifié centré sur la personne du travailleur
Section 1- Des droits communs fondamentaux garantis à toute personne exerçant un travail rémunéré ou non rémunéré
§1 - Une voie ouverte par la doctrine
A - Les principales propositions
1- Le droit de l’activité professionnelle
2- Le statut de l’actif
3- Le contrat d’activité
4- L’état professionnel des personnes
B - Des idées directrices communes
1- L’inadaptation du droit du travail pour saisir les transformations
2- Une protection au-delà du contrat de travail
3- Un lissage des droits
§2 - Poursuivre l’identification du travailleur
§3 - L’architecture d’un droit commun du travail construit à la lumière des notions de dignité de l’individu et de travail décent
I - Les fondements d’un travail protecteur : dignité de la personne et travail décent
II. - La reconnaissance de droits fondamentaux de la personne au travail
A - Pouvoir vivre dignement par son travail
1- L’accès à des ressources suffisantes
2- L’accès à une protection sociale appropriée
B - Garantir un minimum de droits
1- En matière de droits individuels
2- En matière de droits collectifs
Section 2- Des droits distincts épousant les particularités du travail accompli
§1 - Le travail salarié
I - La durée du travail
II - L’hygiène et la sécurité au travail
§2 - Le travail indépendant
§3 - Le travail gratuit
I - L’absence de rémunération
II - La liberté inhérente au travail gratuit
A - Une souplesse organisationnelle
B - La liberté de ne pas solliciter l’application d’un statut
Conclusion chapitre second
Conclusion titre second
Conclusion seconde partie
Conclusion générale
Bibliographie
Index