Préface
Introduction générale
Première partie
Les droits et devoirs des chercheurs pendant le processus de recherche
Titre I : La liberté de la recherche, socle de la liberté des chercheurs dans le processus de recherche
Chapitre I - La liberté de la recherche, liberté consacrée
Chapitre II - L'extraordinaire indépendance des
chercheurs
Conclusion du Titre I
Titre II : La liberté dans le processus de recherche, une liberté relative
Chapitre I - La liberté dans le choix des sujets de recherche, une liberté orientée
Chapitre II - L'indépendance dans la conduite des
recherches, une indépendance encadrée
Conclusion du Titre II
Conclusion de la Première partie
Seconde partie
Les droits et devoirs des chercheurs sur les résultats de la recherche
Titre I : L'obtention et l'appropriation des résultats de la recherche
Chapitre I - Les devoirs des chercheurs relatifs à
l'obtention des résultats
Chapitre II - L'appropriation des résultats scientifiques
Conclusion du Titre I
Titre II : L'exploitation des résultats de la recherche
Chapitre I - La divulgation, la diffusion et le partage des résultats de recherche par la publication
Chapitre II - La valorisation économique des résultats de recherche
Conclusion du Titre II
Conclusion de la Seconde partie
Conclusion générale