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M. MARC NICOD

Bureau
AR191

Structure(s) de rattachement
3-COMPOSANTES
Institut de Droit Privé (IDP)

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Courriel
Marc.Nicod@ut-capitole.fr

Téléphone
05 61 63 36 48


Discipline(s)

Droit privé et sciences criminelles

Fonction

Directeur

Corps

Professeur des universites

Informations complémentaires

Les 10 derniers articles :


Nicod, Marc (2020) Délivrance judiciaire : ne jamais attendre pour agir en délivrance d'un legs ! Droit de la famille (n°12). pp. 32-33. [Caselaw headnote]

Nicod, Marc (2020) Protéger et punir. Droit de la famille (n°11). pp. 1-2.

Nicod, Marc (2020) Rapport des libéralités : l'actualité (relative) de l'évaluation du bien donné. Droit de la famille (n°10). pp. 30-31. [Caselaw headnote]

Nicod, Marc (2020) Le mandataire successoral désigné en justice n'est pas invité au partage ! Droit de la famille (n°7-8). pp. 23-24. [Caselaw headnote]

Nicod, Marc (2020) Le recel de donation rapportable ou réductible. Defrénois (n°25). pp. 54-57.

Nicod, Marc (2020) Rapport des libéralités : la caractérisation préalable des donations tacites. Droit de la famille (n°6). pp. 17-18. [Caselaw headnote]

Nicod, Marc (2020) Tester en temps d'épidémie. Droit de la famille (n°5). pp. 1-2.

Nicod, Marc (2020) Rapport des dettes : répartition de la charge de la preuve entre copartageants. Droit de la famille (n°4). pp. 38-39. [Caselaw headnote]

Nicod, Marc and Tani, Alex (2020) Recel successoral : maintien de la prescription trentenaire sous l'empire de l'ancien droit. Droit de la famille (n°4). 37 -38. [Caselaw headnote]

Nicod, Marc (2020) Pas de prescription du rapport avant la clôture des opérations de partage. Droit de la famille (n°3). 25 -26. [Caselaw headnote]


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Les 10 derniers ouvrages et chapitres d'ouvrage :


Nicod, Marc (2020) Un certain Aebutius Libéralis. In : Mélanges en l'honneur du professeur Michel Grimaldi Defrénois. Series “Les Mélanges” 719 -728. ISBN 978-2-8562-3364-1

Nicod, Marc (2020) Les limites du legs entre partenaires. In : Les vingt ans du PACS : Le droit du couple et ses (r)évolutions LexisNexis. pp. 97-103. ISBN 9782711032587

Nicod, Marc (2020) La confirmation des libéralités nulles en la forme. In : Un droit "positif", un droit de progrès : mélanges en l'honneur de Corinne Saint-Alary-Houin LGDJ un savoir-faire de Lextenso. Paris, France pp. 425-430. ISBN 978-2-275-07597-6

Nicod, Marc (2020) La réserve héréditaire. In : La réserve héréditaire PERES, Cécile and Potentier, Philippe (eds.) Editions Panthèon Assas. Paris, France ISBN 978-2-37651-031-4

Nicod, Marc (2017) Chapitre 324 - Inefficacité des dispositions testamentaires. In : Droit patrilmonial de la famille 2018/2019 Dalloz. Series “Dalloz Action” ISBN 978-2-247-16815-6

Nicod, Marc (2017) Le traitement liquidatif d'un don manuel entre époux : retour sur l'arrêt Veuve Barrat. In : Etudes offertes à Jacques Combret Defrénois. ISBN 9782856233009

Nicod, Marc and Beignier, Bernard (2017) Etudes offertes à Jacques Combret. [Scientific Work Coordination]

Nicod, Marc (2017) Préface. In : La qualité d'héritier Ould Aklouche, Yassila (ed.) Defrénois. Series “Doctorat & Notariat, tome 56” Chapter Préface. p. III-IV. ISBN 978-2-85623-294-1

Nicod, Marc (2017) Chapitre 311 - Formalisme des donations. In : Droit patrimonial de la famille 2018/2019 Dalloz. Series “Dalloz Action” ISBN 978-2-247-16815-6

Nicod, Marc (2017) Chapitre 321 - Formalisme des testaments. In : Droit patrimonial de la famille 2018/2019 Dalloz. Series “Dalloz Action” ISBN 978-2-247-16815-6


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