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P.U.S.S : CRISE(S) ET DROIT
TRAVAUX DE L'IFR/13
Table des matières

 

Avant-propos
Jacques LARRIEU

PROLEGOMENES
Séance plénière
Sous la présidence de Maryvonne Hecquard-Théron,
Professeur honoraire, Université Toulouse Capitole


La faute au droit : les crises économiques
André CABANIS
Michel Louis MARTIN

LES DYSFONCTIONNEMENTS ET DEVOIEMENTS DU DROIT

Dysfonctions
Sous la présidence de Maître Charles Vincenti,
Avocat au Barreau de Toulouse,
Président de Droit et Commerce,
Vice Président de l’AJDE

Le droit, amplificateur de crises
Lucien RAPP

L’inadaptation du droit fiscal en période de crise
ou les vertus de la neutralité fiscale...
Arnaud De BISSY

Les normes IFRS : responsables de la propagation de la crise financière ?
Constant DJAMA

Dévoiements
Sous la présidence de Xavier BIOY,
Professeur à l’Université Toulouse Capitole

Crise du terrorisme, crise de l’Etat de droit
Pierre-Marie MARTIN
Le blocage des réformes pénales par la crise
Corinne MASCALA

LES FONCTIONS DU DROIT ET LES INSTRUMENTS JURIDIQUES

Les fonctions et instruments préventifs
Sous la présidence de Bernard Beignier,
Doyen de la Faculté de droit, Université Toulouse Capitole

La protection sociale, amortisseur de la crise
Albert ARSEGUEL

La gestion des crises politiques et militaires dans l’espace francophone
Jean-Marie CROUZATIER

Normes comptables internationales & crise financière
Propos de juristes sur la portée de l’information comptable
Gilles DEDEURWAERDER
Ndeye Binty DIOP

Crise(s) de la famille : prévention et gestion par le droit
Etude comparée France - Japon
Le droit Japonais
Tadaki MATSUKAWA

Crise(s) de la famille : prévention et gestion par le droit
Etude comparée France - Japon
Le droit français
Maryline BRUGGEMAN

Gestion des crises par le droit 
Sous la présidence de Marc Blanquet,
Directeur de l’IRDEIC, Université Toulouse Capitole

Le modèle communautaire de gestion des “crises” dans l’espace européen François CAULET

Le droit fiscal au secours du contribuable
Grégoire LOUSTALET

La crise sanitaire, curiosité ou paradigme ?
Isabelle POIROT-MAZÈRES,
Sophie THÉRON,
Jacques LARRIEU
La gestion des crises agricoles entre solidarité et assurance
Didier KRAJESKI

Réflexions sur la relation collectivités territoriales-crise : un singulier retour de balancier
Didier  GUIGNARD

Le droit issu de la crise (1)
Sous la présidence de Maître Pascal SAINT-GENIEST,
Avocat au Barreau de Toulouse, Bâtonnier désigné

Quand le droit de la crise affranchit le faible : contribution à l’histoire de l’endettement des particuliers
Caroline GAU-CABÉE

Les réformes du droit des entreprises en difficulté, remèdes à la défaillance
des entreprises en droit espagnol
Isabel  FERNANDEZ TORRES

Les leçons de la crise en droit fiscal
Marie-Line  SALVADOR

Le droit issu de la crise (2)
Sous la présidence de Gérard JAZOTTES,
Vice-président du CEVU, Université Toulouse Capitole

Les crises de la construction européenne
Olivier BLIN

Le droit de Nuremberg, droit de crise catalyseur de nouveaux concepts
(Naissance du crime contre l’humanité)
Catherine GRYNFOGEL

Renforcement du rôle de l’arbitre dans la crise entre les parties contractantes en droit vietnamien
Hong Quy MAI

Le Grenelle 2 et la sortie de la crise immobilière
Daniel TOMASIN

 

 



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