Avant-propos
Jacques LARRIEU
PROLEGOMENES
Séance plénière
Sous la présidence de Maryvonne Hecquard-Théron,
Professeur honoraire, Université Toulouse Capitole
La faute au droit : les crises économiques
André CABANIS
Michel Louis MARTIN
LES DYSFONCTIONNEMENTS ET DEVOIEMENTS DU DROIT
Dysfonctions
Sous la présidence de Maître Charles Vincenti,
Avocat au Barreau de Toulouse,
Président de Droit et Commerce,
Vice Président de l’AJDE
Le droit, amplificateur de crises
Lucien RAPP
L’inadaptation du droit fiscal en période de crise
ou les vertus de la neutralité fiscale...
Arnaud De BISSY
Les normes IFRS : responsables de la propagation de la crise financière ?
Constant DJAMA
Dévoiements
Sous la présidence de Xavier BIOY,
Professeur à l’Université Toulouse Capitole
Crise du terrorisme, crise de l’Etat de droit
Pierre-Marie MARTIN
Le blocage des réformes pénales par la crise
Corinne MASCALA
LES FONCTIONS DU DROIT ET LES INSTRUMENTS JURIDIQUES
Les fonctions et instruments préventifs
Sous la présidence de Bernard Beignier,
Doyen de la Faculté de droit, Université Toulouse Capitole
La protection sociale, amortisseur de la crise
Albert ARSEGUEL
La gestion des crises politiques et militaires dans l’espace francophone
Jean-Marie CROUZATIER
Normes comptables internationales & crise financière
Propos de juristes sur la portée de l’information comptable
Gilles DEDEURWAERDER
Ndeye Binty DIOP
Crise(s) de la famille : prévention et gestion par le droit
Etude comparée France - Japon
Le droit Japonais
Tadaki MATSUKAWA
Crise(s) de la famille : prévention et gestion par le droit
Etude comparée France - Japon
Le droit français
Maryline BRUGGEMAN
Gestion des crises par le droit
Sous la présidence de Marc Blanquet,
Directeur de l’IRDEIC, Université Toulouse Capitole
Le modèle communautaire de gestion des “crises” dans l’espace européen François CAULET
Le droit fiscal au secours du contribuable
Grégoire LOUSTALET
La crise sanitaire, curiosité ou paradigme ?
Isabelle POIROT-MAZÈRES,
Sophie THÉRON,
Jacques LARRIEU
La gestion des crises agricoles entre solidarité et assurance
Didier KRAJESKI
Réflexions sur la relation collectivités territoriales-crise : un singulier retour de balancier
Didier GUIGNARD
Le droit issu de la crise (1)
Sous la présidence de Maître Pascal SAINT-GENIEST,
Avocat au Barreau de Toulouse, Bâtonnier désigné
Quand le droit de la crise affranchit le faible : contribution à l’histoire de l’endettement des particuliers
Caroline GAU-CABÉE
Les réformes du droit des entreprises en difficulté, remèdes à la défaillance
des entreprises en droit espagnol
Isabel FERNANDEZ TORRES
Les leçons de la crise en droit fiscal
Marie-Line SALVADOR
Le droit issu de la crise (2)
Sous la présidence de Gérard JAZOTTES,
Vice-président du CEVU, Université Toulouse Capitole
Les crises de la construction européenne
Olivier BLIN
Le droit de Nuremberg, droit de crise catalyseur de nouveaux concepts
(Naissance du crime contre l’humanité)
Catherine GRYNFOGEL
Renforcement du rôle de l’arbitre dans la crise entre les parties contractantes en droit vietnamien
Hong Quy MAI
Le Grenelle 2 et la sortie de la crise immobilière
Daniel TOMASIN