"L'effet corroboratif de la jurisprudence" Collection des thèses de l'IFR / Droit public - Charlotte ARNAUD
du 7 avril 2016 au 30 avril 2016
Ouvrage disponible et directement en vente au Service des Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
Site de la Manufacture bureau MA003, 21 Allée de Brienne, 31000 TOULOUSE

Dans un contexte d’enchevêtrement des systèmes normatifs et de pluralisme juridictionnel, la question de l’autorité de la jurisprudence est centrale. Tantôt abordée comme un instrument normatif, tantôt comme une donnée purement factuelle, elle est toujours une variable inconstante. …

... Entre la thèse de « l’autorité de la chose interprétée » et le concept de « dialogue des juges », il est difficile de parvenir à une conception unanime de l’influence que produit la jurisprudence. La thèse défendue systématise cet effet en limitant l’analyse à ce que prescrivent les énoncés normatifs en vigueur. (...)

Sur ces fondements, la thèse propose de démontrer que la jurisprudence a valeur de preuve. La présence des deux critères susmentionnés conditionne les relations que les juridictions entretiennent. La jurisprudence produit ainsi un effet corroboratif. Ce dernier désigne le processus factuel par lequel l’interprétation délivrée par une juridiction est utilisée à des fins probatoires par une autre juridiction, en raison de l’analogie qu’elle établit. Le critère de l’analogie, entendu comme la « ressemblance de rapports » normatifs et factuels existant entre deux ou plusieurs litiges, constitue le lien essentiel à la réalisation des relations jurisprudentielles. L’étude s’attache à il- lustrer ce processus dans les rapports d’influence interprétative qu’entretiennent cinq juridictions : la Cour de justice, la Cour européenne des droits de l’homme, le Conseil constitutionnel français, la Cour de cassation et le Conseil d’État. L’effet corroboratif de la jurisprudence fournit une grille de lecture des relations jurisprudentielles, ex- cluant toutes considérations extra-juridiques.




 

 

Sommaire [PDF - 168 Ko]
Prix de vente : 45 €

Partager cette actualité
Twitter Facebook Google + Pinterest

COMMANDER EN LIGNE :

Document(s) à télécharger :

contact

Geneviève. DAHAN

informations complémentaires

Editeur : PRESSES DE L'UNIVERSITÉ TOULOUSE 1 CAPITOLE
Références : ISBN : 978-2-36170-121-5  ISSN : 2269-2576
Source : Format 16 x 22, 596 pages